Mentions légales

Dernière mise à jour : 21 septembre 2026

À compléter avant mise en ligne : le numéro d'autorisation d'établissement, marqué « à renseigner » ci-dessous (loi du 14 août 2000 relative au commerce électronique, art. 7).

1. Éditeur du site

Dénomination
NeuroWave-AI S.à r.l.-S
Forme juridique
Société à responsabilité limitée simplifiée
Siège social
6, rue du Parc, L-3542 Dudelange, Luxembourg
RCS Luxembourg
B306639
Immatriculation
8 avril 2026
TVA intracommunautaire
LU37445633
Autorisation d'établissement
à renseigner (n° délivré par le ministère de l'Économie)
E-mail
info@neurowave-ai.com
Téléphone
+352 691 571 580

2. Hébergement

Hébergeur
Hetzner Online GmbH
Adresse
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone
+49 9831 505-0
Site
hetzner.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, logo NeuroWave-AI, identité graphique, illustrations, structure et code source — est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de NeuroWave-AI ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques et logos de tiers éventuellement cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Les polices de caractères utilisées — Archivo et IBM Plex — sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1.

4. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. NeuroWave-AI s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Elles ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil professionnel individualisé.

NeuroWave-AI ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'indisponibilité temporaire du site, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens pourraient renvoyer.

5. Données personnelles et cookies

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Le détail des traitements de données personnelles, leurs bases légales et vos droits sont décrits dans notre politique de confidentialité.

6. Droit applicable et litiges

Le présent site et les prestations proposées sont régis par le droit luxembourgeois. Les tribunaux luxembourgeois sont seuls compétents, sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs.

En cas de litige avec un consommateur, celui-ci peut recourir gratuitement au Service national du Médiateur de la consommation : mediateurconsommation.lu.

7. Accessibilité

Ce site est conçu pour viser la conformité au niveau AA des Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.2 : navigation complète au clavier, contrastes vérifiés, structure de titres cohérente et respect du réglage système « réduire les animations ». Si vous rencontrez un obstacle d'accessibilité, signalez-le à info@neurowave-ai.com : nous nous engageons à le corriger.

← Retour à l'accueil